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25sept19h00min20h00minConseil Municipal
Détails
Séance ordinaire en salle conseil à la mairie ORDRE DU JOUR ****************** Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2026 Administration générale –
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Détails
Séance ordinaire en salle conseil à la mairie
ORDRE DU JOUR
******************
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Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2026
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Administration générale – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
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Associations – Attribution de subvention à une association communale – Année 2026 – ELSY MUSIK
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Associations – Attribution de subvention à une association extra-communale
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Associations – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour les salles d’enseignements musicaux et activités culturelles
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Associations – Approbation de la convention de mise à disposition d’une salle – Roz Hand’Du 29
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Finances – Décision modificative n°2 au budget principal 2026
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Finances – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation au 1er janvier 2027 en substitution de la taxe d’habitation sur les logements vacants
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Finances – Adhésion au groupement de commande pour la révision des plans locaux d’urbanisme
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Finances – Demande de subvention – Rénovation thermique des écoles publiques – pacte Finistère 2030 – Volet 2 – Conseil départemental du Finistère
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Finances – Demande de subvention – Dispositif « Je passe à l’électrique – Eté 2026 »
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Finances – Cession d’un délaissé communal – Croissant Kermabo
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Finances – Délégation de service public Camping « Le Bois de Pleuven » – Approbation des tarifs 2027
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Urbanisme – Approbation de la convention de servitudes – ENEDIS
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Administration générale – Transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire vers le Président de CCA
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Ressources humaines – Débat sur la protection sociale complémentaire
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Administration générale – Présentation des rapports d’activité de Concarneau Cornouaille Agglomération 2025
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Administration générale – Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Heure
(Vendredi) 19h00min - 20h00min
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