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décembre, 2023

01déc19h00min21h00minConseil Municipal

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Détails

Séance ordinaire en salle conseil à la mairie

ORDRE DU JOUR

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  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
  2. Administration générale – Détermination du nombre d’adjoints et élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
  3. Administration générale – Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
  4. Enfance-Jeunesse – Approbation du nouveau règlement intérieur des services Enfance-Jeunesse de la commune
  5. Enfance-Jeunesse – Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale
  6. Enfance-Jeunesse – Approbation d’une convention avec la crèche associative Les Bisounours
  7. Urbanisme – Rétrocession de la voirie du Clos de Ménez Tropic
  8. Urbanisme – Modification du tableau de classement de la voirie communale
  9. Aménagement – Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)
  10. Finances – Acquisition foncière Parcelles B10 et B11 au Bourg et à Ménez Tropic
  11. Finances – Décision modificative n°3 – Budget principal
  12. Finances – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget primitif
  13. Finances – Sollicitation de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – 2024
  14. Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

Heure

(Vendredi) 19h00min - 21h00min

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