décembre, 2023
01déc19h00min21h00minConseil Municipal
Détails
Séance ordinaire en salle conseil à la mairie ORDRE DU JOUR ********************* Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023 Administration générale – Détermination du nombre d’adjoints et élection d’un
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Détails
Séance ordinaire en salle conseil à la mairie
ORDRE DU JOUR
*********************
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
- Administration générale – Détermination du nombre d’adjoints et élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
- Administration générale – Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
- Enfance-Jeunesse – Approbation du nouveau règlement intérieur des services Enfance-Jeunesse de la commune
- Enfance-Jeunesse – Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale
- Enfance-Jeunesse – Approbation d’une convention avec la crèche associative Les Bisounours
- Urbanisme – Rétrocession de la voirie du Clos de Ménez Tropic
- Urbanisme – Modification du tableau de classement de la voirie communale
- Aménagement – Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnée (PDIPR)
- Finances – Acquisition foncière Parcelles B10 et B11 au Bourg et à Ménez Tropic
- Finances – Décision modificative n°3 – Budget principal
- Finances – Autorisation d’engagement de dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget primitif
- Finances – Sollicitation de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – 2024
- Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Heure
(Vendredi) 19h00min - 21h00min